1. Présentation du site

Le présent site est la propriété de l’association « La Randonnée de la Brenne » à l’adresse suivante :

Association « La Randonnée de la Brenne »

Mairie

1 place Jean Moulin 36290 MEZIERES-EN-BRENNE

Tél. : 02 54 38 12 24 – randobrenne@gmail.com

Siret : 40134643200016

Rna : 361000336

Le directeur de la publication du site web est Patricia KELLER.

Le site est hébergé par la société Tryptic’s située à Le Blanc :

49 rue du docteur Fardeau 36300 LE BLANC www.tryptics.com

Siret : 510 017 163 00013 RCS : 510 017 163 RM 36

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site La randonnée de la brenne implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site La Randonnée de la Brenne sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par La Randonnée de la Brenne, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l’association de la Randonnée de la Brenne pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. L’association de la Randonnée de la Brenne met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

4. Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à l’association de la Randonnée de la Brenne, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à l’association du Moulin – 1 rue du Nord 36290 Mézières-en-Brenne – contact@gite-moulin.fr.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l’association de la Randonnée de la Brenne.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’association de la Randonnée de la Brenne est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’association de la Randonnée de la Brenne est producteur.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’association de la Randonnée de la Brenne

Credit photos : L’association de la Randonnée de la Brenne Philippe Vonthron Frédéric Parmin Toutes les photos présentes sur ce site sont soumises à un copyright. Textes : L’association de la Randonnée de la Brenne

6. Limitations de responsabilité

La Randonnée de la Brenne ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site randonnee-de-la-brenne.fr et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

La Randonnée de la Brenne ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site randonnee-de-la-brenne.fr

Le cas échéant, La Randonnée de la Brenne se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

La Randonnée de la Brenne ne pourra être tenue responsable de la mauvaise utilisations des formulaires d’inscription.

7. Mode de règlements